>>>Stefaan Sonck
Stefaan Sonck 2019-08-22T12:54:16+00:00
Stefaan Sonck

Counsel
Stefaan Sonck est un spécialiste de la technique de la cassation. Il s’occupe non seulement de matières dans le droit des entreprises, mais se charge aussi de dossiers dans le domaine du droit sportif. En 2014 il a échangé le barreau bruxellois pour celui de Gand et a en même temps rejoint Van Steenbrugge Advocaten.

Stefaan Sonck

Droit des entreprises et du sport

Le compteur de Stefaan Sonck affiche 34 années d’expérience dans le cabinet de René Bützler (†) et Huguette Geinger, avocats auprès de la Cour de Cassation. Stefaan Sonck dispose d’une connaissance très technique du droit et chez Van Steenbrugge Advocaten il est le spécialiste de la technique de la cassation.

Au sein du droit des entreprises  il est surtout féru en droit social et administratif. Stefaan Sonck apparaît également comme un avocat physiquement en grande forme lorsqu’il s’attèle à un dossier dans le droit sportif.

Il est l’auteur de nombreux commentaires dans des revues juridiques.

Diplôme

Licence en Droit, Université Libre de Bruxelles, 1980
Réussi à l’examen organisé par L’Ordre des Avocats auprès de la Cour de Cassation (article 478 du Code Juridique), 2007

Lieu de stage

Stage de 1980 à 1983 chez René Bützler (†), avocat auprès de la Cour de Cassation

Expérience

Inscrit au Barreau de Bruxelles de 1980 à 2014
De 1980 à 2014 collaborateur au cabinet de cassation de René Bützler (†), plus tard Bützler & Geinger
Inscrit au Barreau de Gand depuis 2014

Spécialisations

Techniques de la cassation
Droit social
Droit administratif

Langues

Néerlandais, Français

Contributions juridiques

Jurisprudence de la Cour de Cassation sur la motivation d’arrêts d’assises sous pression (De Juristenkrant, 10ème année, nr. 182, 28 janvier 2009).
Cassation ne plie pas pour jurisprudence provisoire CEDH, De Juristenkrant, 10ème année, nr. 184 (25 février 2009), 1-2.
Motivation et assises : une tragédie en trois actes. De juristenkrant, nr. 196 (28 octobre 2009), 13.
Voies de recours et détenus : le récit d’un ayant-droit fragile, note sous Cassation 20 janvier 2004, RW 2005-2006, 185.
Repentir et négation ne peuvent aller la main dans la main, De juristenkrant, 6ème année nr. 88, (28 avril 2004), 6.
La signature déchiffrée, De juristenkrant, 5ème année nr. 77 (5 novembre 2003), 12.
L’article 1184 C.C. en état de décomposition ?, De juristenkrant, 4ème année nr. 53 (10 septembre 2002), 5.
Surréalisme législatif, De juristenkrant, 4ème année nr. 48 (24 avril 2002), 13.
Les tiers et l’examen d’expertise dans des affaires civiles, note chez Cass. 7 février 2000, S.99.0091.N., P&B 2000, 200 e.s.
Le juge impartial – Retirer l’affaire au juge, note chez Cass. 23 décembre 1996, P&B 1997, 95 e.s.
La décharge du solde du compte au moment où le contrat de travail prend fin, note chez Cass. 21 février 1994, TSR 1994, 439.
Ius variandi dans le droit du travail, note chez Cass. 20 décembre 1993, TSR 1993, 405 e.s.
Note chez Corr. Hasselt 2 novembre 1989, VKJ, n°90/72 (sur la charge de preuve en cas de priorité de droite).
Travaux de réparation et responsabilité décennale des entrepreneurs et des architectes, note sous Cass. 9 décembre 1988, Cour d’Appel, Bruxelles, 30 octobre 1985 et conclusion de l’Avocat-général du Jardin, Tijd.. 1989, 213 e.s.
Sport footballistique : fautes, cartons jaunes et responsabilité civile, ou la méconduite footballistique à la lumière des articles 1382 e.s. C.C., note chez Cour d’Appel Bruxelles 30 juin 1986, RW 1986-87, 1610 e.s.
Le volet moral en cas de faux en écriture, note chez Cass. 26 mars, 1985, RW 1985-86, 666 e.s.
L’alimentation pour les enfants après le divorce avec consentement mutuel, note chez Cass. 11 juin 1981, RW 1981-82, 674.
Le devoir de motivation des tribunaux d’instruction, R. Bützler et S. Sonck, dans X (eds.), Liber amicorum Marc Châtel, Anvers, Kluwer, 1991, 11-45.

Ouvrages

Devant le barreau d’Anvers, à l’occasion d’une série de conférences : S. Sonck, Formes et délais en matière de pourvoi en cassation dans des affaires pénales, 1995.
S. Sonck, Pourvoi en cassation dans des affaires pénales, Gand, Mys & Breesch, 1999, 128 p.
S. Sonck, Le pourvoi en cassation en matière pénale (en collaboration avec Fabrice Mourlon Beernaert), Gand, Mys & Breesch, 2000, 128 p.

Contact

0032 (0)9 269 10 69
stefaan.sonck@vsadvocaten.be
assistante personnelle : Kinga Stöhr-Botar, kinga.stohr-botar@vsadvocaten.be – 0032 (0)9 269 10 67